Mentions légales

Éditeur du site

Le projet Foncière en Cévennes est porté par l’association Foncière en Cévennes, réunissant notamment les associations « Cévennes 2050 », « Fruits Oubliés et Biodiversité en Cévennes » et le collectif « Terres Vivantes en Cévennes ».
Siège social : Association Foncière en Cévennes, 2394 chemin de Paillère, 30140 Thoiras-Corbès.
Forme juridique : association loi 1901 à bureau collégial
N° SIRET / RNA : numéros en cours d’attribution (à compléter)
Directeur/directrice de la publication : le bureau collégial de l’association Foncière en Cévennes
Contact : contact@fonciere-cevennes.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par l’association LAP La Soierie (8 rue de l’église, 30460 Lasalle — lap-lasoierie.fr), sur son serveur mutualisé hébergé par OVH (2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France).

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus (textes, images, logos) présents sur ce site sont la propriété de leurs auteurs ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, même partielle, sans accord préalable écrit est interdite.

Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires (contact, soutien) sont destinées uniquement à répondre à vos demandes et à vous informer sur le projet ; elles ne sont pas cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données ; pour l’exercer, écrivez à contact@fonciere-cevennes.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Ce site dépose des cookies soumis à votre consentement (mesure d’audience, contenus tiers). Vous pouvez à tout moment accepter, refuser ou personnaliser vos choix via le bandeau de consentement.